Logo de la Société d'histoire des religions

Statuts

Télécharger les statuts (PDF)

I. DÉNOMINATION, DURÉE, SIÈGE, BUT



Art. 1

Nom
La Société d’histoire des religions de Genève est une association sans but lucratif régie par les art. 60 et suivants du Code civil suisse et par les présents statuts.

Durée
Sa durée est illimitée.

Siège
Son siège est à Genève.

Art. 2

But
Le Société a pour objectif de soutenir à l’étude des religions, dans une perspective non confessionnelle, et de contribuer à une meilleure connaissance de l’histoire des religions en tant que discipline scientifique auprès du public, notamment :
a) en organisant des évènements destinés à un large public, faisant appel à des personnalités importantes de l’histoire des religions,
b) en éditant une revue annuelle de qualité,
c) en soutenant la recherche et l’enseignement en histoire des religions à Genève et en Suisse,
d) en prenant toute mesure tendant à réaliser les buts définis plus haut.

II. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE



Art. 3

Attributions
L’assemblée générale des sociétaires est le pouvoir suprême de la Société. Elle se réunit une fois par an ou plus souvent, si les circonstances l’exigent.
L’assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents.

Convocation
Elle est convoquée par le comité. Celui-­‐ci doit la convoquer si le cinquième des sociétaires en fait la demande.
Les convocations doivent être expédiées par courriel aux sociétaires au moins un mois avant l’assemblée.

Art. 4

Compétences
L’assemblée générale nomme le comité et contrôle son activité.

Art. 5

Décisions
Les décisions de la Société sont prises en assemblée générale.
Le résultat d’une consultation adressées par courrier à tous les sociétaires, si elle est acceptée à la majorité simple par retour de courrier, équivaut à une décision de l’assemblée générale.

Art. 6

Droit de vote
Tous les sociétaires ont un droit de vote égal dans l’assemblée générale.

Majorité
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents.

Art. 7

Privation du droit de vote
Tout sociétaire est privé de son droit de vote dans les décisions relatives à une affaire ou un procès de la Société, lorsque lui-­‐même, son conjoint ou ses parents ou alliés en ligne directe sont parties en cause.

III. COMITÉ



Art. 8

Élection
Le comité est élu par l’assemblée générale ordinaire pour une durée de trois ans ; ses membres sont immédiatement rééligibles.

Composition
1. Le comité se compose du président ou de la présidente et de quatre ou cinq autres membres. Selon les besoins, le comité peut compter jusqu’à trois membres simples supplémentaires.
2. Le président/la présidente est élu/e par l'assemblée générale.
3. Le vice-­‐président/la vice-­‐présidente est élu/e par l'assemble générale.
4. Le trésorier/la trésorière est élu/e par l’assemblée générale.
5. Le/la secrétaire est élu/e par l’assemblée générale.
6. Le reste du comité comprend :
a) le/la professeur/e titulaire de la chaire d’histoire des religions de l’unité d’histoire des religions antiques de l’Université de Genève, nommé(e) ex officio. Il/elle est éligible à la fonction de vice-­‐président,
b) un/e représentant/e de l’Association des étudiants en histoire des religions de l’Université de Genève 8AEHR), désigné/e par cette dernière et nommé(e) ex officio.
c) 1 à 3 membres simples supplémentaires peuvent être élus par l’assemblée générale.

Art. 9

Fonctions
Le comité gère les affaires de la Société conformément aux présents statuts. Il nomme le bureau et peut désigner des commissions spécialisées.

Bureau
Le bureau est formé de membres du comité et gère les affaires courantes. Il se prononce sur la radiation des membres.

Art. 10

Représentation
La Société est valablement engagée par la signature individuelle du président, du trésorier, du secrétaire, ou d’un membre mandaté par le bureau.

IV. DISPOSITIONS FINANCIÈRES



Art. 11

Ressources
Les ressources de la Société proviennent :
a) de cotisations,
b) de dons et legs,
c) de subventions des pouvoirs publics,
d) de subventions privées,
e) du revenu des publications de la Société.

Art. 12

Comptes
Le trésorier tient les comptes de la Société et soumet un rapport annuel à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire.

Art. 13

Vérifications
L’assemblée générale nomme un ou plusieurs vérificateurs des comptes.
Ils ont la charge de vérifier la comptabilité et de faire un rapport à l'assemblée des membres qui leur donne ensuite décharge.
Le mandat dure un an. La réélection est possible.

V. SOCIÉTAIRES



Art. 14

Entrée
La Société peut en tout temps recevoir de nouveaux membres.

Art. 15

Définition des membres
1. Est admis comme membre toute personne morale ou physique qui en fait la demande.
2. Les membres paient leur cotisation annuelle selon les montants fixés par l’assemblée générale.
Art. 16

Sortie
Chaque sociétaire peut démissionner de la Société en tout temps.

Art. 17

Cotisations
Tout sociétaire est tenu de payer sa cotisation annuelle. La cotisation est valable pour l’année civile en cours.
La cotisation est fixée chaque année par l’assemblée générale. Le non paiement de la cotisation entraîne la radiation.

Art. 18

Avantages
La cotisation comprend l’envoi annuel du volume d’Asdiwal. Revue genevoise d’anthropologie et d’histoire des religions ainsi que d’une réduction sur l’achat de certains suppléments à Asdiwal et d’autres publications occasionnelles.

Art. 19

Responsabilités
Les sociétaires ne sont pas responsables personnellement des engagements financiers contractés par la Société.

VI. ASDIWAL



Art. 20

Asdiwal. Revue genevoise d’anthropologie et d’histoire des religions est une émanation de la Société. Elle est gérée de manière indépendante par ses propres comités éditorial et de rédaction.

VII. DISSOLUTION



Art. 21

Décision
La décision de dissolution doit être prise à la majorité des deux tiers des membres présents.

Art. 22

Fortune
La fortune de la Société, après règlement du passif, sera versée à une ou plusieurs sociétés poursuivant des buts analogues.

***

Les présents statuts ont été adoptés par l’Assemblée Générale du 30 avril 2015.